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1. Un bateau passe sous la juridiction de ses exploitants en entrant dans le Port.
2. Les animaux (chiens, chats, etc.) seront tenus en laisse (maximum 6 pieds) dans le Port. Leur présence sera interdite s’ils gênent les usagers du Port.
3. Ne pas jeter de détritus par-dessus bord. Mettre les ordures dans les poubelles fournies à cette fin. Pour se débarrasser d’objets trop gros pour les poubelles, recourir aux préposés aux quais. Ne pas déverser huile, alcool, liquides inflammables ni eaux de cale huileuses dans le bassin du Port.
4. Faire le moins de bruit possible. Le fonctionnement de moteurs, dynamos, postes de radio et de télévision, ne devra pas incommoder les voisins.
5. Il est interdit de nager, de plonger ou de pêcher près des quais ou des jetées.
6. La longueur de bateau considérée pour la facturation est la longueur hors tout (incluant tout objet dépassant du bateau). En cas de doute, nous procéderons au mesurage de votre embarcation.
7. On ne pourra sous-louer les postes de mouillage ni déplacer les bateaux, d’un quai à un autre. Le propriétaire accepte que la direction du Port, en cas d’urgence, change le bateau d’emplacement, du quai de mouillage qu’il a loué, vers un autre.
8. Tous les pieds de moteurs hors-bord qui ne sont pas du côté des pontons doivent demeurer dans l’eau en tout temps.
9. Le propriétaire de bateau nécessitant un approvisionnement en carburant doit observer les règlements qui sont affichés au quai de services. Aucun ravitaillement (même avec un bidon) n’est autorisé ailleurs qu’au quai de services.
10. Toutes les embarcations doivent être amarrées au peigne et au ponton principal.
11. Seulement les personnes qui détiennent leur carte de conducteur d’embarcation de plaisance peuvent manoeuvrer des bateaux à l’intérieur de la marina.
12. Le couvre-feu s’étend de 23h00 à 7h00.
13. Il est interdit d’entrer dans le port sous voile.
14. Tout bateau doit détenir une assurance responsabilité civile d’au moins 2 000 000 $ pour pouvoir avoir une place à quai. Une preuve d’assurance pourrait être exigée.
15. La limite de vitesse dans le lot d’eau de la marina correspond à une vitesse minimale sécuritaire sans vague. Le sillage est strictement interdit.
16. Le propriétaire du bateau nécessitant un approvisionnement en carburant, doit observer strictement les règlements qui sont affichés au quai de services.
17. Il est strictement interdit de rejeter des eaux usées dans le lot d’eau de la marina. Tout bateau doit être muni d’un réservoir de stockage des eaux usées. Un service de pompage est disponible au ponton de service.
18. En cas d’infraction aux règlements précités, de désordre, de dépréciations ou d’écarts de conduite commis par un propriétaire de bateau, son équipage ou ses invités qui pourraient entraîner des accidents aux personnes et des dommages matériels ou nuire à la réputation du Port, le bateau en question sera expulsé sur-le-champ.
19. Lors d’un surplus d’achalandage des bateaux à la Marina de Tadoussac, la direction se réserve le droit de jumeler des bateaux à l’amarrage.